Plan local d'urbanisme : PLU

Les documents sont consultables en Mairie aux heures d’ouvertures.

JURA HABITAT

Tél.: 03 84 46 19 10

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• Page de garde
• Attestation d'affichage
• Nomemclature des pièces
• Délibération du Conseil Municipal

• 1a. Rapport de présentation
• 1b. Annexes au rapport de présentation
• 2. Projet d'aménagement et de développement durable - PADD
• 3. Orientation d'aménagement et de programmation - OAP
• 4. Règlement
• 5a. Plan de zonage - Ensemble
• 5b. Plan de zonage - Village
• 6. Plan des servitudes d'utilité publique (SUP) et bois et forêts sousmis au régime forestier
• 7. Plan des annexes sanitaires - Réseaux eaux usées et eau potable
• 8. Recueil des servitudes d'utilité publiques (SUP) et bois et forêts soulis au régime torestier
• 9. Plan des secteurs soumis à des risques naturels
• 10. Règlementation des boisements
• 11. Zone soumises au droit de préemption urbain
• 12a. Zonage d'assainissement - Notice
• 12b. Zonage d'assainissement - Plan